Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mondes-normands
VILLE DE CAEN, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3150589
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
mondes-normands de VILLE DE CAEN

Présentation de la marque mondes-normands

Déposée le 20 février 2002 par VILLE DE CAENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « mondes-normands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est VILLE DE CAENTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - Place Guillouard,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée de Normandie, Ville de Caen domicilié(e) Château,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque mondes-normands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mondes-normands est expirée depuis le 20 février 2012.

VILLE DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : Caen Presqu'île , NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE , D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie , CAEN-HAIES , Passages de Témoins , CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE , MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , Caen Nordic , MUSEE MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE , Normandy French Tech


VILLE DE CAEN, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville - Place Guillouard,14000 CAEN - 14000 - France


Musée de Normandie, Ville de Caen - Château,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Traitement (saisie) de l'information. Diffusion (transmission) de l'information par ordinateurs Fourniture d'accès à des données informatisées, diffusion (transmission) d'informations en ligne et sur bornes multimédia Production, diffusion de programmes à buts éducatifs et culturels

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.